INCOCELL
Présentation de la marque INCOCELL
Déposée le 1 août 1984 par la Société Anonyme (SA) SFC PANADAYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INCOCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INCOCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INCOCELL est expirée depuis le 1 août 2014.
SFC PANADAYLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2004 n°2265689 - Publication au BOPI 2004-05-26
Renouvellement sans limitation n°2031612 - Publication au BOPI 1994-19
Renouvellement sans limitation n°2030773 - Publication au BOPI 1994-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02